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De façon générale en assurance, c'est un contrat dont les clauses ont été préétablies par la partie ayant le pouvoir économique le plus fort.
L'autre partie se contente d'adhérer au contrat sans négocier les clauses et le contenu des clauses.
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Vous êtes ici > accueil > Glossaire Lexique > Lettre C > défintion contrat d'adhésion | Mise à jour le 16/05/2012
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