Mentions légales de mutuelle.com, propriété du Cabinet Wilhelm – Les textes régissant le site.
Editeur et financement du site : Cabinet Wilhelm SA, 77 avenue Charles de Gaulle, 64140 Lons
Directeur de la publication et de l'édition : Monsieur Gilbert Wilhelm
Création, hébergement et suivi :
Droits d’auteurs : La reproduction, ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données ou de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.
Loi informatique et liberté : La base de données du site www.mutuelle.com a fait l’objet d’une déclaration de traitements automatisés auprès de la CNIL sous le numéro 1151618, en application des dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins de prospection commerciale. A ce titre, elles sont susceptibles d’être communiquées en tout ou partie aux correspondants de confiance du site www.mutuelle.com. En vertu de la loi précitée, vous avez le droit : de vous opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel vous concernant fassent l’objet d’un traitement ; un e-mail à gilbert@mutuelle.com Lors de la collecte des informations, vous êtes donc informés du caractère obligatoire ou facultatif des réponses à fournir, conformément à l’article 32 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. Nous vous informons que votre conversation téléphonique est susceptible d’être enregistrée pour des raisons de qualité de service. Vous pouvez vous opposez à cet enregistrement de la manière suivante : par une demande faite à votre conseiller. En cas d’enregistrement des conversations, celles-ci sont conservées pour une durée d’un an, sauf si vous adhérez à notre contrat., auquel cas, la conversation restera gardée durant toute la vie du contrat. Seules les personnes travaillant pour notre cabinet sont habilitées et auront accès à cet enregistrement. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous pouvez accéder et rectifier les informations qui vous concernent en vous adressant à : Cabinet WILHELM SA
Avertissement : Toutes informations figurant sur ce site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. Ces informations, qui ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne sauraient valoir conseil, de quelque nature que ce soit, et ne saurait vous dispenser de l’avis d’un professionnel. Le contenu du site est original, rédigé par l'auteur ou validé par le comité éditorial du site (M. Gilbert Wilhelm). Les pages concernants la Musagab sont rédigées et validées par M. Marc Nsi Engo, responsable de la Musagab.
Ces informations sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Les simulations présentées sur le site sont fournies à titre purement indicatif. Les documents édités à la suite de ces simulations ou les informations affichées à l’écran ne peuvent avoir une valeur contractuelle.
Liens hypertextes et publicité : La création de liens hypertextes vers le site www.mutuelle.com est soumise à l’accord préalable du responsable de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site www.mutuelle.com ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur. Aucune publicité. Mutuelle.com n accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires. FOIRE AUX QUESTIONS
![]() FOIRE AUX QUESTIONS Trouvez les réponses à vos questions sur les mutuelles Grâce à notre enquête auprès |
RUBRIQUESLIENS RAPIDESAUTRES DOSSIERS MUTUELLES |