Définition adhésion. Mutuelle santé vous renseigne par rapport à une eventuelle adhésion

De façon générale, l'adhésion est un contrat dont les clauses on déjà était établi par l'une des deux parties. La négociation sur ce type de contrat n'est pas possible, en revanche nous avons le libre-choix d'adhérer ou non au contrat.

Adhésion à un Institut de prévoyance

Dans notre domaine, on définit par adhésion tout contrat ayant était conclu entre une entreprise et une institution de prévoyance, ou un organisme de retraite complémentaire. Ce contrat a la particularité d'entraîner une affiliation des salariés.Dans ce contrat est mentionné d'une part, toutes les garanties du contrat, les catégories de personnel ayant droit à ce contrat, les taux de cotisation applicable.

Adhésion à une mutuelle

Les mutuelles proposent également une adhésion, mais l'adhésion ne se fait pas dans le cadre du contrat, mais dans le cadre des valeurs de la mutuelle.

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