Prestations des régimes de bases sur le dentaire - Prises en charge dentaire de la Sécurité sociale

Les prestations servies par les régimes de Bases avec exemples pour le dentaire

Il faut distinguer 4 parties pour la partie dentaire :

I. Les traitements des caries, détartrages, plombages et extractions dentaires correspondent aux soins dentaires

Les chirurgiens dentistes et les stomatologues conventionnés, n'appliquent pas de dépassements d'honoraires. Ces actes sont remboursés à 70% par l'assurance maladie

II. Les prothèses dentaires comme par exemple les couronnes et bridges

Avant d'effectuer ces travaux onéreux, il faut obtenir l'accord préalable de l'assurance maladie obligatoire.

Les praticiens ont obligation de fournir un devis au patient. Il devra y être mentionné : la nature et la codification de la ou des prothèses, le montant des honoraires, la base et le montant du remboursement de l'assurance maladie et ce qui reste à charge du patient.

Exemples :

PROTHESES

TARIFS

BASE REMBOURSEMENT

TAUX

MONTANT REMBOURSE

Couronne SPR 50

Honoraires libres

107,50 €

70%

75,25 €

Inlay-Core SPR 57

Honoraires libres

122,55 €

70%

85,78 €

Appareil dentaire[1 à 3 dents] SPR 30

Honoraires libres

64,50 €

70%

45,15 €

Appareil dentaire [14 dents] SPR 85

Honoraires libres

182,50 €

70%

127,75 €

III. Les traitements d'orthodontie

Il faut les commencer avant le 16èmeanniversaire du patient et après réception de l'accord préalable de la caisse maladie. Le taux de prise en charge est de 100%, comme pour les prothèses, des dépassements d'honoraires sont très souvent appliqués.

FORFAIT

TARIFS

BASE REMBOURSEMENT

TAUX

MONTANT REMBOURSE

par semestre de Traitement : TO 90(6 semestres maximum)

Honoraires libres

193.50 €

100%

193.50 €

Contention 1e année

Honoraires libres

161.25 €

100%

161.25 €

Contention 2e année

Honoraires libres

107.50 €

100%

107.50 €

IV. L'implantologie et la parodontologie

Ces techniques ne sont pas reconnues par l'assurance maladie et ne font l'objet de remboursement par la sécurité sociale.

Pour les 3 derniers postes, l'assuré subit un reste à charge très important surtout s'il n'a pas pris la précaution de souscrire une mutuelle qui prendra en charge une partie des dépassements d'honoraires dans ses garanties les plus élevées. Souvent la participation de la mutuelle n'intervient qu'après un délai d'attente pouvant aller de 6 mois à un an.

La sécurité sociale communique les tarifs les plus souvent appliqués pour chaque dentiste ou stomatologue.